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Conditions d'utilisation

Conditions générales d’utilisation et politique de confidentialités

Mise à jour le 14/09/2023

Objet

Le site, disponible à l’adresse https://reso.co, est un réseau collaboratif mis à disposition par Reso - L’Ecole de méditation pour permettre aux personnes qui le souhaitent de devenir membre de l’association et de pouvoir bénéficier des ressources et activités mises à la disposition de ses membres. Il est conçu pour faciliter les liens entre les membres, leur permettre de partager et d’échanger des informations autour des enseignements dispensés. Le site et ses services sont fournis par l’application “AlumnForce” éditée par la société MEVIA, Société par actions simplifiée au capital de 11 300€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro B 501 609 143, dont le siège social est situé 93-97 rue Eugène Caron, 92400 Courbevoie, France.  

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet d’encadrer l’accès et les modalités d’utilisation du site. Nous vous invitons à en prendre attentivement connaissance.

En activant votre Compte, en adhérant ou en effectuant une réservation à un évènement sur le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter l’intégralité des présentes conditions générales d’utilisation.

Définitions

Les termes débutant avec une majuscule dans les CGU ont la signification suivante (sauf s’il en est expressément stipulé autrement) :

 

  • Site désigne le site internet de Reso - L’Ecole de méditation accessible à l’adresse https://reso.co et donnant accès aux Services du réseau;
  • Utilisateurs désignent les membres pouvant accéder aux services via un Compte, les personnes physiques souscrivant une adhésion ou s’inscrivant à un évènement et les Administrateurs. Pour chaque type d’Utilisateurs, les accès aux Services pourront être limités en fonction des choix des Administrateurs;
  • Administrateurs désignent les personnes physiques employées ou non de Reso - L’Ecole de méditation et autorisées à utiliser à des fins professionnelles ou de gestion les Modules de l’application AlumnForce : elles disposent d’un accès à un Compte permettant de paramétrer les Modules et de configurer ou de réaliser des actions sur les Comptes des Utilisateurs ;
  • Compte désigne un compte valide donnant accès aux Services du Site selon les accès définis par les Administrateurs en fonction du type d’Utilisateur;
  • Contenu désigne tout contenu que les Utilisateurs peuvent télécharger et accéder depuis le Site, notamment mais sans que cette liste ne soit limitative, des articles, des évènements, des annuaires, des fiches profils avec des Données à Caractère Personnel en fonction des confidentialités que chaque Utilisateur aura configuré depuis ses préférences ;
  • Données à Caractère Personnel désignent toutes données à caractère personnel relatives à une personne physique qui est ou pourrait être identifiée ;
  • Modules désignent les applications de gestion d’un réseau social professionnel privé développées par AlumnForce et accessibles en « software as a service » (SaaS);
  • Politique de Confidentialité désigne le document établi par Reso - L’Ecole de méditation présentant ses traitements de Données à Caractère Personnel des Utilisateurs et définissant leurs droits correspondants;
  • Services désignent la fourniture des Modules et les prestations complémentaires pouvant être fournies sur demande de Reso - L’Ecole de méditation par AlumnForce, notamment le paramétrage, l’assistance ou la formation, etc. ;

 Portée des Conditions Générales d'Utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (« CGU ») sont applicables à toute utilisation et à tout accès aux Services du Site. Elles sont validées électroniquement par l’Utilisateur au moment de l’activation de son Compte et à chaque modification des CGU. Les CGU sont accessibles à tout moment sur le Site.

Les Utilisateurs reconnaissent avoir lu et compris les CGU et acceptent d’être liés par elles.

Reso - L’Ecole de méditation se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment en notifiant par email toute nouvelle version aux Utilisateurs, qui s’engagent à prendre connaissance de ces modifications.

 Description des services fournis par Reso - L’Ecole de méditation
 
 Reso - L’Ecole de méditation propose à ses membres les services suivants :

  • Un service d’information participatif du réseau et de partage (actualités, évènements, discussions, newsletters, activités walls, commentaires, messageries internes, notifications, partages vers les réseaux sociaux, etc..)
  • Un annuaire pour les membres amis avec accès au profil des Utilisateurs
  • Un service de mise en relation entre les membres Utilisateurs via une messagerie interne
  • Un service de Groupes participatifs
  • Un service de souscription à une cotisation
  • Un service de billetterie

Tous ces services ont pour finalité de rapprocher les membres de Reso - L’Ecole de méditation dans le but de leur permettre de participer à des événements, rencontres, soirées organisés autour du thème de la méditation, de se former et d’approfondir leur pratique de la méditation, de faciliter l’adhésion et l’inscription aux divers événements proposés par l’association, de faciliter les rencontres et fédérer le partage autour des enseignements.

Accès aux Services

L’Utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce Site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée est en parfait état de fonctionnement.
 Afin de bénéficier de l’accès au réseau, l’Utilisateur doit disposer d’une adresse e-mail active pour activer son compte. Pour accéder à toutes les ressources mises à disposition des membres amis de l’association, l’Utilisateur doit souscrire une adhésion membre ami en ligne.

Les visiteurs anonymes peuvent accéder au Site, consulter les articles et évènements publics, mais ne peuvent pas visiter les profils, poster des commentaires ou participer aux discussions. Ils peuvent avoir accès à l’inscription à des évènements ouverts au public. Dans ce cas ils devront accepter les CGU pour réserver leur participation à ce type d’évènement et fournir au moins leur prénom, nom et un e-mail actif.

Les Utilisateurs représentants d’une entreprise partenaire pourront éventuellement, selon les besoins de Reso - L’Ecole de méditation, rejoindre le réseau avec un accès restreint afin de contribuer à des tâches administratives ou techniques de fonctionnement du site. Ces Comptes devront être validés ou créés au préalable par un Administrateur.

L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser de pseudonyme ou d’adresse électronique qui pourrait porter atteinte aux droits de tiers (nom patronymique, marque…), ni d’usurper un nom, une dénomination sociale ou une marque déposée.

A sa première connexion, l’Utilisateur devra accepter et valider les CGU, spécifier son mot de passe et mettre à jour les préférences de son Compte par rapport aux notifications et aux niveaux de confidentialité des informations de son profil. Son Compte pourra être désactivé puis supprimé par un Administrateur si celui-ci reste inactif plus d’un mois après sa création sans que l’Utilisateur n’ait adhéré à l’Association.

Administrateurs

Les Administrateurs déclarent être autorisés à utiliser les Services et avoir accepté les CGU pour le compte de Reso - L’Ecole de méditation. L’Administrateur paramètre la configuration des Comptes Utilisateurs via des imports ou des ajouts individuels. Il paramètre et valide les demandes d’accès d’Utilisateurs comme des représentants d’entreprises partenaires. L’Administrateur peut envoyer les accès à chaque Utilisateur. L’Administrateur est en mesure de bloquer l’accès à un Utilisateur si besoin.

Comptes Utilisateurs

L’Utilisateur pourra accéder aux Services une fois les CGU validées et seulement si le Compte de l’Utilisateur a été créé au préalable. L’Utilisateur aura besoin de fournir au moins un e-mail actif et de préciser le mot de passe pour s’identifier à la première connexion. Il pourra modifier et mettre à jour son e-mail et mot de passe à tout moment depuis la gestion de son Compte. Il accèdera ensuite à son menu Utilisateur pour accéder aux différents Modules de la plateforme en correspondance avec les accès autorisés en fonction de son type d’Utilisateur.

Mot de passe

Le mot de passe associé à chaque Compte est strictement personnel et confidentiel et ne doit pas être partagé avec des tiers. Les Utilisateurs sont responsables de la perte de leur mot de passe ou du vol de leur mot de passe. Nous recommandons aux Utilisateurs de modifier régulièrement leur mot de passe et de choisir des mots de passe complexes d’au moins 8 caractères comprenant des lettres, chiffres et caractères spécifiques. Chaque Utilisateur est libre de modifier son mot de passe à tout moment depuis la gestion de son Compte.

Utilisations des services

Les textes, logiciels, images, vidéos, données et toute autre œuvre présente sur ce Site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. L’Utilisateur du Site s’engage à ne pas les reproduire sans le consentement express de Reso - L’Ecole de méditation. L’Utilisateur s’engage à ne pas copier ou vendre tout ou partie des Modules et du Site.

 L’Utilisateur garantit à Reso - L’Ecole de méditation qu’il dispose des droits nécessaires, y compris de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les articles, témoignages, commentaires, images et données de toute nature qu’il divulgue sur ce Site, lui permettant d’accorder les droits transmis aux présentes.

L’Utilisateur consent expressément et gratuitement à ce que ses témoignages et commentaires soient reproduits et/ou représentés dans les supports de communication de Reso - L’Ecole de méditation pendant toute la durée légale de protection de ces commentaires et témoignages.

Les messages et images postés sont sous la responsabilité de l'Utilisateur qui s’engage à assumer toutes les responsabilités et les conséquences y afférentes. En particulier, l’Utilisateur, auteur de message garantit  Reso - L’Ecole de méditation contre toutes les actions engagées par les tiers et ayant pour cause, fondement ou origine le contenu de son message. Il s’engage donc à prendre en charge le montant des condamnations et frais de défense afférents, ou de toute indemnité transactionnelle qui serait due dans le cadre du litige. Les représentants du site déclinent toute responsabilité dans le contenu des messages postés par les Utilisateurs.
L’Utilisateur est responsable du Compte qui lui est attribué à compter de la date d'activation de ce dernier. Il est de son devoir de garder secret son Compte et de ne le divulguer à aucune autre personne. L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qui est faite de son Compte, ainsi que des Contenus publiés via son Compte.

Pour le respect et le bien de tous, sont proscrits : les messages à caractère injurieux, offensant, obscène ou diffamatoire, les contenus contrevenant aux droits d’autrui, les propos violents ou incitant au racisme, à la pornographie, à la pédophilie ou aux crimes et délits, le détournement du Site à des fins de propagande, de prospection commerciale ou de politique.

Les Utilisateurs peuvent signaler à l’Administrateur tout message dérangeant. L’Administrateur peut effacer sans préavis tout message ne respectant pas les conditions citées précédemment.

Reso - L’Ecole de méditation se réserve le droit, sans justification, de refuser l'accès au Site à tout Visiteur ou Utilisateur qui n’aurait pas respecté les présentes conditions générales d’utilisation ou la loi applicable. Dans l’hypothèse où, selon le Visiteur ou l’Utilisateur concerné, il s’agirait d’une erreur, ce dernier peut contacter Reso - L’Ecole de méditation.

Participation aux Groupes

Le Site permet aux Utilisateurs, si le Module Groupes est actif, de créer des cercles restreints au sein du réseau. Ils peuvent s’organiser en groupes, par exemple autour d’une ville ou d’une région ou d’une thématique. Les membres de chaque groupe peuvent ainsi disposer d’articles, d’évènements, de forums, de médias, d’un annuaire spécifique à leur groupe. Chaque groupe et ses membres doivent respecter les dispositions des présentes CGU.

Protection des données personnelles et politique de confidentialité

Le responsable du traitement des données personnelles visées aux présentes est Reso - L’Ecole de méditation.

Les données, intégrées initialement, concernant les Utilisateurs dans le Site proviennent de Reso - L’Ecole de méditation. Ces données sont nécessaires pour obtenir un Compte et un accès aux Services. Il s’agit d’au moins du Prénom, Nom, E-mail, adresse, date de naissance et des parcours des membres.

Les autres données sont mises à jour facultativement par les Utilisateurs eux-mêmes depuis leur profil afin de présenter des informations complémentaires aux autres Utilisateurs, dans le but d’interagir et de créer des opportunités d’échanges :

- Photo de profil

- Présentation

-Coordonnées personnelles (téléphone, mobile, e-mail(s) personnelle(s), adresse principale et secondaire), date de naissance, nom

- Expériences professionnelles

- Centres d’intérêt

L’identité des Utilisateurs (Prénom, Nom, Photo, Ville, Pays, Poste, Entreprise) est visible par les autres Utilisateurs depuis l’Annuaire (vue liste et carte) et depuis toute interaction sur le réseau social à travers une activité ou une participation de la part de l’Utilisateur à un article, évènement, commentaire, groupes ou discussions.

Les informations recueillies auprès des Utilisateurs du réseau par leur profil et formulaire peuvent être consultées uniquement par les autres Utilisateurs du réseau. Les Utilisateurs via la gestion de leurs confidentialités peuvent limiter les accès aux informations de leur profil en fonction du type d’Utilisateur.

Les visiteurs externes au réseau qui s’inscrivent à un évènement devront fournir les données minimum suivantes :

- Prénom, Nom, E-mail

et en fonction de certains évènements les données suivantes :

- Adresse, Téléphone, Mobile, Date de naissance, Profession, photo

Dans le cadre d’un paiement à un service sur le Site (billet pour un évènement, cotisations, don ou abonnement), nous vous demanderons d’indiquer les informations d’adresse de facturation dans le but de créer un reçu associé. Nous ne conservons aucune donnée de carte bancaire ou de RIB, ces informations sont traitées par notre fournisseur de traitement de paiement en ligne STRIPE.

 Lorsque vous utilisez le Site, nous recueillons automatiquement des renseignements, y compris des informations personnelles, sur les services que vous utilisez et la façon dont vous les utilisez. Ces informations sont nécessaires pour la bonne exécution de l’accord entre vous et nous, pour que nous nous conformions aux obligations légales et compte tenu de notre intérêt légitime à être en mesure de fournir et d’améliorer les fonctionnalités du Site :
- informations de géolocalisation : lors de votre utilisation de certaines fonctionnalités du Site, nous pouvons collecter des informations sur votre emplacement, grâce à votre adresse IP ou par le GPS de votre appareil mobile, afin de vous offrir une meilleure expérience d’utilisateur. La majorité des appareils mobiles vous permet de contrôler ou de désactiver l’utilisation des services de localisation dans les applications à partir du menu des paramètres de l’appareil.
- informations d’utilisation : nous recueillons des informations concernant vos interactions sur le Site, comme vos consultations de pages ou de contenu, vos recherches, les achats que vous avez effectués et d’autres actions sur le Site dans le but d’améliorer les Services du Site.
 - données de connexion et d’appareil : nous collectons automatiquement les données de connexion et d’appareil lorsque vous accédez au Site. Ces informations comprennent, entre autres : des informations sur la façon dont vous avez utilisé le site, l’adresse IP, les dates et les heures d’accès, les données sur le matériel et le logiciel informatiques, les données sur l’appareil, les données associées à l’utilisation de l’appareil, les identifiants uniques, les données de plantage, les cookies. Ces informations nous permettent notamment d’améliorer les performances du Site et la qualité des Services mais aussi de détecter et prévenir les fraudes, spams, abus, incidents de sécurité et autres activités préjudiciables.

Les Utilisateurs acceptent de toujours fournir des Données à Caractère Personnel sincères et véridiques et à les mettre à jour si nécessaire afin qu’elles restent complètes et exactes. Nous serons amenés à vous solliciter régulièrement à cet effet.

Les informations d’un Utilisateur contenues dans la base de données du réseau restent la propriété de cet Utilisateur. Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du Site disposent des droits suivants :

- droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs

- droit d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD),

- droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)

- droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)

- droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)

- droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies (article 20 RGPD)

Tout Utilisateur du réseau peut librement modifier ou effacer les informations qu’il a lui-même saisies sur le réseau. Il peut par ailleurs exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant apportées par Reso - L’Ecole de méditation. Aucune information personnelle n'y est collectée à l’insu des membres du réseau.

Vous pouvez exercer ce droit :

  • en modifiant vos informations depuis la gestion de votre Compte, dans la rubrique “Mon Profil”
  • en nous adressant un email à l’adresse électronique suivante : contact@reso.co
  • en nous adressant un courrier à l’adresse postale suivante : L’Ecole de méditation, 12 rue de la Chine 75020 Paris

 Reso - L’Ecole de méditation est seule autorisée à détenir les données des Utilisateurs et s'engage à ne pas les revendre ou les transmettre à des tiers, et à ce que ces informations ne soient pas traitées à d'autres fins que leur mise en ligne au sein du Site. Reso - L’Ecole de méditation est susceptible de traiter vos données à caractère personnel dans le cadre de votre accès et/ou utilisation du Site. Il s’agit notamment des données qui sont collectées par Reso - L’Ecole de méditation lors de l’activation par un Utilisateur de son Compte ou de mise à jour d’information sur le profil de l’Utilisateur.

 Toutefois,

Le Site de Reso - L’Ecole de méditation est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment sur la protection des bases de données. Toute personne qui se constituerait un fichier ou une base de données avec les informations présentes sur le Site Reso - L’Ecole de méditation, et qui le mettrait à disposition d'un tiers, à titre onéreux ou gratuit, sans l'accord de Reso - L’Ecole de méditation et en violation des CGU, s'exposerait aux sanctions civiles et/ou pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

 Reso - L’Ecole de méditation se réserve le droit de faire évoluer la présente Politique de confidentialité afin de se conformer aux modifications des lois et réglementations en vigueur. Les modifications apportées seront notifiées via notre Site ou par email, dans la mesure du possible, dix jours au moins avant leur entrée en vigueur.

Durée de conservation des données

Nous conservons vos données uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales.

Sécurité

L’Utilisateur du Site reconnaît être informé des risques liés à l’usage d'Internet et des réseaux, et notamment du fait que des informations relatives à des données personnelles le concernant peuvent être copiées ou interceptées. L’Utilisateur du Site reconnaît accepter ces risques, dont Reso - L’Ecole de méditation ne peut en aucun cas être tenue pour responsable. Reso - L’Ecole de méditation met de son côté en œuvre toutes les ressources techniques et humaines pour assurer un niveau permanent de sécurité conforme aux règles de l’art en vigueur dans ce domaine et pour prévenir les agressions de personnes malveillantes. Certaines des mesures de protection que nous utilisons pour protéger vos informations sont des pares-feux et la transmission cryptée des données à l’aide la technologie SSL/HTTPS.

Garantie

Reso - L’Ecole de méditation s'engage à prendre un soin particulier concernant la véracité des informations échangées sur le Site et à le maintenir à jour régulièrement. Toutefois, des erreurs ou omissions pourraient être constatées. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir nous les signaler afin de pouvoir apporter les correctifs nécessaires. A l’occasion de ses vérifications et interventions ponctuelles, l’Administrateur du Site s’engage à ne pas modifier les Contenus d’une façon qui pourrait en changer le sens. Il se réserve en revanche le droit de déplacer des Contenus s’il constate une erreur flagrante de classement thématique.

Reso - L’Ecole de méditation ne garantit pas l’accès ininterrompu au Site, notamment en cas d’interventions pour maintenance, réparations, ou de perturbations des connections internet. Il ne saurait être tenu responsable des défaillances techniques et des pertes de données afférentes, ni de tout autre dommage indirect survenant lors ou liés à l’utilisation du site.

Loi applicable 

Les CGU sont régies par la seule loi française. Tout litige né de la validité, l'interprétation et/ou l'exécution, résiliation, rupture, des présentes CGU et après échec de toute conciliation, sera soumis au Tribunal de Commerce de Paris.